Kâ Dark Art Design Limited

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1. https://www.sitego.fr/ka-dark-art-design-limited/ appartient à K.A. (R.C.C.199698 - TVA BE.0654.692.392) dont l’adresse postale est : K.A – BP.93 – 6000 Charleroi 4 – Belgique.

2. Sauf dérogation expresse écrite convenue entre parties, les relations entre Kâ Dark Art Design Limited et sa clientèle sont soumises aux présentes conditions générales de vente qui sont considérées comme connues et admises par le client, en ce compris dans l'hypothèse ou elles seraient en contradiction avec ses propres conditions générales ou particulières d'achat. Le fait pour le client de ne pas avoir reçu les présentes conditions générales de vente dans sa langue maternelle ne le décharge en aucune façon de leur application. Les conditions générales de vente et le site https://www.sitego.fr/ka-dark-art-design-limited/ , ainsi que son contenu, bien qu'ils soient consultables mondialement, ont été rédigés et formatés strictement pour les clients situés en Belgique. Les clients établis à l'étranger doivent être conscients que certaines dispositions des conditions générales de vente peuvent ne pas s'appliquer à eux, sans pour autant invalider la totalité des conditions générales de vente, ou être invoquées par eux.

Kâ Dark Art Design Limited se réserve le droit lorsqu'il le juge nécessaire de changer ou modifier ses conditions générales de vente sans en instruire personnellement le client, et sans possibilité pour ce dernier de revendiquer à une indemnisation quelconque. Il dépendra donc au client d'examiner régulièrement si des modifications sont intervenues. Les présentes conditions générales de vente, ainsi que les dispositions particulières à nos divers tarifs, annulent, en tant que besoin, les précédentes, et sont donc modifiables sans préavis.

3. Kâ Dark Art Design Limited livre dans le monde entier. Les frais de port sont à charge du client Belge suivant le tarif indiqué sur le site. Pour les clients étrangers, un supplément équivalent aux frais de port vers le pays de destination pourra être demandé (nous contacter si nécessaire avant de passer commande). Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du client et en aucun cas il ne sera procédé à une réexpédition à nos frais, ou à un éventuel remboursement, si celles-ci étaient perdues ou dérobées. Les produits commandés sur le site https://www.sitego.fr/ka-dark-art-design-limited/ peuvent également vous être envoyés par recommandé sur simple demande (dans ce cas un supplément vous sera également compté. Les prix indiqués excluent les taxes et les frais de douanes éventuels dans votre pays.

4. Les offres et listes de prix sont établies et transmises au client sans aucun engagement. Kâ DArk Art Design Limited n'est à cet égard engagé à l'égard de ses clients qu'après confirmation par e-mail de sa part, ou à partir du moment ou  K.A aura entamé l'exécution du contrat.

5. Kâ Dark Art Design Limited informe ses clients pour autant que de besoin que le site https://www.sitego.fr/ka-dark-art-design-limited/ peut contenir des liens ou hyperliens vers d'autres sites (--> les « sites liés » ). Kâ Dark Art Design Limited s'exonère de toute responsabilité quant au contenu qui apparaît sur un site « lié », ou pour tout produit ou service référencé par le site « lié ». Les sites « liés » sont gérés par des opérateurs indépendants de Kâ Dark Art Design Limited et du site https://www.sitego.fr/ka-dark-art-design-limited/ .

6. Les commandes pourront uniquement être passées via le site https://www.sitego.fr/ka-dark-art-design-limited/ ou par téléphone ou par courrier postal.

Le paiement de ces commandes se fait exclusivement par virement bancaire, ou par envoi d'un chèque (--> si vous ne vivez pas en Belgique vous devez ajouter 5 euros par chèque pour frais d’encaissement), ou mandat postal international ou bien encore par carte de crédit & Paypal (+ 6 euros de frais Paypal à ajouter).



Virement bancaire depuis la Belgique :


K.A

Compte CPH n° 126-2009579-03



Virement bancaire depuis l’étranger (tous frais à votre charge) :



K.A

CPH Banque

7, rue Perdue

7500 Tournai (Belgique).

CODE BIC : CPDHBE71.

N° IBAN : BE.21126200957903



Chèque (en euro uniquement) :



Libellé à l’ordre de K.A. et envoyé à l’adresse exacte suivante :



K.A – BP.93 – 6000 Charleroi 4 - Belgique.



7. En dérogation à l'article 1583 CC, Kâ Dark Art Design Limited reste propriétaire des produits vendus jusqu'au jour du paiement total du prix en principal et/ou intérêts et/ou indemnité forfaitaire. Par la présente, le client fait cession au vendeur de toutes sommes qui lui seraient redevables par des tiers. Le client décharge Kâ Dark Art Design Limited et le propriétaire du site https://www.sitego.fr/ka-dark-art-design-limited/ , de toute formalité de signification, et supportera les frais éventuels y afférent. En plus, le client autorise K.A. à reprendre le matériel à chaque moment, ou qu'il puisse se trouver. Pour autant que besoin, le client autorise K.A. à accéder dans les lieux qu'il occupe.

8. Kâ Dark Art Design Limited ne garantit aucune responsabilité pour les pertes ou dommages matériels ou autres, de quelque nature qu'ils soient, que le client ou un tiers pourrait subir à la suite notamment du transport, de la livraison, du dépôt, du placement, de l'utilisation ou du fonctionnement des produits livrés. De manière non restrictive, sont notamment visés les dommages touchant au matériel, aux locaux, aux données et aux logiciels appartenant au client ou à un tiers, les pertes d'exploitation et les dommages corporels.

9. La vente et la livraison des marchandises par https://www.sitego.fr/ka-dark-art-design-limited/ n'emportent aucune cession des droits intellectuels y attachés. Ces droits restent la propriété de Kâ Dark Art Design Limited et le client s'engage à ne pas y porter atteinte. Kâ Dark Art Design Limited déclare qu'à sa connaissance, les produits livrés ne comportent aucune atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers. Kâ Dark Art Design Limited n'assure en tout état de cause aucune responsabilité quant aux litiges qui pourraient éclore quant à la propriété, l'exercice ou la violation des droits intellectuels attachés aux biens livrés.

10. Toutes modification ou annulation demandée par l'acheteur ne peut-être prise en considération que si elle est parvenue par écrit (e-mail) 24 H maximum après la réception de la commande.

On entend par '' acheteur ''' : toute personne physique ou morale qui acquiert ou utilise à des fins excluant tout caractère professionnel des produits ou services mis sur le marché.

Cette clause ne s'étend par conséquent pas aux personnes physiques, ou morales, qui acquièrent les produits proposés sur le site https://www.sitego.fr/ka-dark-art-design-limited/ à des fins professionnelles.

11. Les parties acceptent, dans le cadre de leurs relations, les moyens de preuves électroniques (à titre d’exemple : e-mail, back up, ...).

12. Par le simple fait de commander sur le site internet https://www.sitego.fr/ka-dark-art-design-limited/ , le client accepte explicitement que Kâ Dark Art Design Limited procède au traitement de ses données personnelles, et les utilise à des fins de gestion interne. On entend par '' gestion interne '', la gestion des commandes, l'administration de la clientèle, des livraisons, des services, de la facturation, le suivi de la solvabilité, ainsi que le marketing et la publicité personnalisée.

Pour de plus amples informations, le client est invité à s'adresser au registre public mis à jour par la Commission pour la Protection de la Vie Privée.

13. Nos prix sont établis selon le tarif en cours le jour de la livraison ou de l'expédition, et sont susceptibles de modifications sans préavis.

14. Si l'une des conditions de la présente devait être déclarée nulle ou inapplicable, les autres conditions de la présente resteraient pleinement en vigueur et cette condition serait applicable dans la mesure consentie par la loi.

15. Kâ Dark Art Design Limited décline toute responsabilité en ce qui concerne une infecte utilisation ou une interprétation malsaine des articles et/ou produits. Tout ce qui est contenu dans le catalogue virtuel présenté sur le site https://www.sitego.fr/ka-dark-art-design-limited/ ne remplace en aucune façon les médicaments ni la médecine, et n’est en aucune façon en contradiction avec aucune religion, philosophie et autres croyances de quelque nature quelle soit. Aucun produit ne doit être destiné à l'usage alimentaire.

16. En vertu de la loi belge du 22 mars 1886 et de conventions internationales sur les droits intellectuels, seuls les auteurs ont le droit de reproduire leurs oeuvres ou d'en autoriser la reproduction de quelque manière et sous quelque forme que ce soit. Dès lors, toute reproduction d'un extrait quelconque du contenu du site https://www.sitego.fr/ka-dark-art-design-limited/ est absolument interdite. Toute infraction à cette règle constitue un acte de concurrence déloyale, et pourra donner lieu à une procédure judiciaire sanctionnée par le code pénal.

17. La présentation de nos produits et de nos articles n'a pas de caractère contractuel, certains produits pouvant être différents ou apparaître en réduction ou agrandissement par rapport au format réel.

18. Les litiges se rapportant à la validité, la conclusion, l'exécution ou l'interprétation du contrat ou des présentes conditions générales de vente sont strictement régis par le droit belge et soumis aux seuls tribunaux de Charleroi.



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